Mentions Légales du site boucherdefrance.fr

Les éléments apparaissant sur le site, notamment les marques, dessins, logos, photographies, images, textes, vidéos sont la propriété de Boucher de France ou d’un tiers l’ayant autorisé à les utiliser et sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Aucune reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, et plus généralement, aucune exploitation commerciale de ces éléments ne pourra être faite sans l’accord écrit et préalable de la société exception faite des usages légitimes limitativement énumérés à l’article L122-5 du code de la propriété intellectuelle. La violation de l’un de ces droits constituerait un délit de contrefaçon, exposant son auteur à des sanctions civiles et pénales.